CONDITIONS D'UTILISATION
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SECTION 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint ou dépassé l'âge de la majorité dans votre région, province ou État et nous avoir donné l'autorisation de permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.
Vous ne devez en aucune façon utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer des lois de votre juridiction lorsque vous utilisez le Service (y compris, sans toutefois s'y limiter, les lois relatives aux droits d'auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers informatique, de virus ou tout code de nature destructrice.
Une infraction ou une violation de n'importe laquelle des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser de servir quelqu'un à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et que cela comprend (1) des transmissions sur plusieurs réseaux ; et (2) des changements effectués dans le but de se conformer et de s'adapter aux exigences techniques de la connexion de réseaux ou d'appareils. Les informations de votre carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au Service, ou encore tout contact sur le site web à travers lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif seulement et ne limiteront ni n'affecteront aucunement ces Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne saurions être tenus responsables si les informations proposées sur ce site sont inexactes, incomplètes ou caduques. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être considéré ou utilisé comme seule base pour la prise de décisions sans consulter des sources d'information plus importantes, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Si vous vous fiez au contenu de ce site, vous le faites à vos propres risques.
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont modifiables sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou à une quelconque partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Il est possible que certains produits ou services ne soient disponibles qu'en ligne à travers le site web. Il se peut que les quantités de ces produits ou services soient limitées et que leur retour ou leur échange soit strictement assujetti à notre Politique de retour.
Nous nous sommes efforcés de présenter aussi précisément que possible les couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Nous ne pouvons cependant pas garantir la précision d'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur. Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à n'importe quelle personne, région géographique ou juridiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou tous les prix des produits sont sujets à modification en tout temps sans avis préalable, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre l'offre d'un produit à tout moment. N'importe quelle offre de produit ou service faite sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations ou tout autre élément que vous avez acheté ou obtenus répondra à vos attentes, ni que des erreurs dans le Service seront corrigées.
SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, réduire ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou depuis le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes passées à l'aide de la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifions une commande ou si nous la supprimons, nous pouvons tenter de vous avertir en vous contactant à l'adresse e-mail et/ou à l'adresse de facturation/numéro de téléphone fourni(s) au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire des commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des concessionnaires, des revendeurs ou des distributeurs.
Vous convenez de fournir des informations de commande et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les commandes effectuées dans notre boutique. Vous convenez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros de cartes de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous pourrions vous fournir un accès à des outils de tierces parties sur lesquels nous n'exerçons ni ne n'avons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à de tels outils "tels quels" et "selon disponibilité", sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité quelconque résultant ou liée à votre utilisation de ces outils de tierces parties.
Toute utilisation que vous ferez des outils offerts par l'entremise du site web est entièrement à vos propres risques et discrétion, et il vous incombe de vous assurer que vous êtes familiers avec et d'accord avec les modalités sous lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs de tierces parties concerné(e)s.
Nous pourrions aussi, dans l'avenir, offrir de nouveaux services et/ou caractéristiques par l'entremise du site web (y compris le lancement de nouveaux outils et de nouvelles ressources). De tels nouveaux éléments et de telles nouvelles caractéristiques seront aussi assujettis aux présentes Conditions d'utilisation.
SECTION 8 – LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles par l'entremise de notre Service pourraient inclure des éléments provenant de tierces parties.
Les liens provenant de tierces parties sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tierces parties qui ne sont pas associés à nous. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude de ces sites, et nous ne garantissons pas et n'assumons aucune responsabilité quant à tout contenu, site web, produit, service ou autre élément accessible à partir de ces sites de tierces parties.
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SECTION 9 – COMMENTAIRES DE L'UTILISATEUR, RETOUR D'INFORMATION ET AUTRES SOUMISSIONS DE L'UTILISATEUR
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple la participation à des concours) ou sans demande de notre part vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par courrier, par courriel, par courrier postal, ou autrement (collectivement, « commentaires »), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d'éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et autrement utiliser dans n'importe quel média tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes nullement tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de payer une indemnité quelconque pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pourrions, mais n'avons aucune obligation de le faire, surveiller, éditer ou retirer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou enfreindre la propriété intellectuelle d'une partie ou ces Conditions d'utilisation.
Vous convenez que vos commentaires ne violeront aucun droit d'une tierce partie, y compris le droit d'auteur, la marque de commerce, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous convenez aussi que vos commentaires ne contiendront pas de contenu diffamatoire ou illégal, abusif ou obscène, ni ne contiendront aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse courriel, prétendre être quelqu'un d'autre que vous, ou nous induire en erreur ou induire en erreur des tierces parties quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de tous les commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et n'acceptons aucune responsabilité pour tout commentaire que vous ou une tierce partie affichez.
SECTION 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
La soumission de vos renseignements personnels par l'entremise du magasin est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
De temps à autre, il pourrait y avoir de l'information sur notre site ou dans le Service qui pourrait contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui pourraient être liées aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux temps de transit et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou de mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte à n'importe quel moment et sans avis préalable (y compris après que vous ayez passé votre commande).
Nous ne sommes nullement tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les renseignements dans le Service ou sur tout site web connexe, incluant, sans limitation, l'information sur les prix, sauf si requis par la loi. Aucune date définie de mise à jour ou d'actualisation dans le Service ou sur tout site web connexe ne devrait être prise en considération pour conclure que les renseignements dans le Service ou sur tout site web connexe ont été modifiés ou mis à jour.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter autrui à accomplir des actes illégaux ou à y participer ; (c) pour violer toute réglementation, règles, lois internationales, fédérales, provinciales ou étatiques, ou locales ; (d) pour porter atteinte ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tierces parties ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale, ou de la handicap ; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d'autrui ; (i) pour polluposter, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des renseignements, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout site web connexe, ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.
SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, ne représentons pas ou ne cautionnons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécuritaire ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus de l'utilisation du service seront exacts ou fiables.
Vous convenez que de temps à autre nous pouvons enlever le service pour des périodes indéterminées ou annuler le service à tout moment, sans vous avertir.
Vous convenez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à utiliser le service, est à votre seul risque. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du service sont (sauf tel que clairement mentionné par nous) fournis "tels quels" et "selon la disponibilité" pour votre utilisation, sans représentation, sans garanties et sans conditions d'aucune sorte, explicites ou implicites, y compris toutes les garanties implicites de commercialisation, d'aptitude à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.
En aucun cas la Sweetcherry Lingerie de notre société, nos directeurs, nos cadres, nos employés, nos sociétés affiliées, nos mandataires, nos entrepreneurs, nos stagiaires, nos fournisseurs, nos prestataires de services ou nos concédants de licence ne peuvent être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial, ou consécutif de quelque nature qu'ils soient, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de bénéfices, la perte de revenus, la perte d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement, ou tout autre perte similaire, qu'elle soit contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de tout service ou de tout produit acquis en utilisant le service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de toute sorte découlant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis, ou autrement rendu disponible par l'entremise du service, même si vous avez été avisé de la possibilité qu'ils surviennent. Parce que certains états ou certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans de tels états ou de telles juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.
SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de protéger Sweetcherry Lingerie de notre société, nos sociétés affiliées, nos mandataires, nos employés, nos directeurs, nos cadres, nos concédants de licence, nos fournisseurs, nos prestataires de services, nos sous-traitants, nos stagiaires, et nos employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, faite par une tierce partie à cause de ou découlant de votre violation de ces Conditions d'utilisation ou des documents qu'ils intègrent par renvoi, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'une tierce partie.
SECTION 15 – DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition peut néanmoins être appliquée dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie non exécutoire sera considérée comme ayant été supprimée de ces Conditions d'utilisation ; une telle détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité de toute autre disposition restante.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et les responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes les fins.
Les présentes Conditions d'utilisation sont effectives à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d'utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seule discrétion, vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez échoué, à vous conformer à n'importe quelle modalité ou disposition de ces Conditions d'utilisation, nous pouvons aussi résilier cet accord à tout moment sans vous avertir et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à et incluant la date de résiliation ; et/ou, en conséquence, nous pourrions vous refuser l'accès à nos Services (ou de toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 – ENTENTE INTÉGRALE
L'omission de notre part d'exercer ou de faire respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation et les politiques ou règles d'exploitation que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l'entente intégrale et l'entente finale entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toute entente, communication et proposition antérieures ou contemporaines, qu'elles soient orales ou écrites (y compris, mais sans s'y limiter, toute entente antérieure, orale ou écrite, entre vous et nous).
Toute ambiguïté quant à l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée contre la partie qui les a rédigées.
SECTION 18 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation et tous les accords distincts par l'entremise duquel nous vous fournissons des Services sont régis par et doivent être interprétés conformément aux lois.
SECTION 19 – CHANGEMENTS AUX CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer une quelconque partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et les changements sur notre site web. Il vous incombe de vérifier notre site web périodiquement pour voir si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de ou votre accès à notre site web ou au Service suite à la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation constitue l'acceptation de ces modifications.
SECTION 20 – COORDONNÉES
Les questions au sujet des Conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à sweetcherry.allure@gmail.com
Dernière mise à jour : 25.10.2023